POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ


1 – IDENTITÉ DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT


La Société à Action Simplifié PASSAGE DE LA MODE (au capital de 41 161 € dont le siège social est situé au 28 Rue d'Alger, 83000 Toulon, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulon RCS 334 183 274) est le responsable de traitement des données traitées au travers du site www.passagedelamode-shop.com.


Les informations personnelles du Client sont envoyées et stockées chez l’hébergeur du Site 1&1 IONOS SARL, Société À Responsabilité Limitée au capital de 100 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sarreguemines sous le numéro 431 303 775, numéro de TVA FR 13431303775 dont le siège social est situé au 7 Place de la gare, 57200 Sarreguemines.


2 – DONNÉES TRAITÉES


Dans le cadre de la navigation, de l'inscription et de la gestion des achats sur le site, PASSAGE DE LA MODE traite des données personnelles et notamment les typologies de données personnelles suivantes :

- Les données d'identification et d'adresse (civilité, nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale, adresse email, date de naissance, ainsi que certains éléments pouvant justifier de l'identité de l'utilisateur si nécessaire...) ;

- Les données permettant la gestion des commandes (numéro de transaction, montant, détail des articles achetés, marque achetée, date d'achat, etc.) ;

- Les données permettant la gestion du compte client et du service client (date de création de compte, réclamation client, etc.) ;

- Les données relatives aux moyens et aux modalités de paiement (carte bancaire, compte Paypal, informations liées à la carte bancaire pour effectuer le paiement (numéro de carte, date de fin de validité..) ;

- Les données relatives aux échanges avec le service client ;

- Les données relatives à la navigation internet (cookies, données de navigation, mesure d'audience).


Les données marquées d'un astérisque sur les formulaires de collecte sont obligatoires. Dans le cas où ces champs ne seraient pas remplis, la passation de commande ne sera pas possible.


3 – FINALITÉS DU TRAITEMENT DE DONNÉES PERSONNELLES


Les données personnelles collectées sont traitées par PASSAGE DE LA MODE notamment pour les principales finalités suivantes :

- La gestion des ventes en ligne sur le site www.passagedelamode-shop.com ;

- la gestion et le suivi des commandes (contrat de vente avec l'utilisateur, paiements, facturation, livraisons et retours de produits) ;

- le suivi de la relation client, gestion des réclamations et du service client ;

- la réalisation d'actions marketing (actions promotionnelles, actions de personnalisation, par email ou par animation/affichage sur le site etc...) ;

- amélioration de l'expérience client (mesure de la qualité et de la satisfaction) ;

- amélioration de la connaissance client : études statistiques et segmentation clients ;

- la gestion des droits d'accès ;

- la prévention et la gestion de la fraude et des impayés ;

- mesure d'audience du site PASSAGE DE LA MODE.


En fonction de la finalité du traitement, celui-ci sera fondé soit sur le respect d'une obligation contractuelle ou d'une obligation légale, soit sur le consentement ou l'intérêt légitime.


4 – DESTINATAIRES DES DONNÉES COLLECTÉES


Les données personnelles traitées par PASSAGE DE LA MODE sont destinées au personnel en charge de la gestion du site :

- Les personnes habilitées du service marketing, du service commercial, des services chargés de traiter la relation client et la prospection, des services administratifs, des services logistiques et informatiques ainsi que leurs responsables hiérarchiques ;

- Les personnes habilitées des services chargés du contrôle (commissaire aux comptes, services chargés des procédures internes du contrôle…) ;

- Les personnes habilitées des sous-traitants dès lors que le contrat signé entre les sous-traitants et PASSAGE DE LA MODE fait mention des obligations incombant aux sous-traitants en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données et précise notamment les objectifs de sécurité devant être atteints.


5 – ORIGINE DES DONNÉES PERSONNELLES


Les données personnelles recueillies par PASSAGE DE LA MODE sont collectées directement auprès de l'utilisateur à l'occasion de son inscription sur le site www.passagedelamode-shop.com (gestion du compte ou newsletter) ou lors de ses achats, à l'exception des données recueillies lors de la navigation sur le site internet www.passagedelamode-shop.com, ces dernières étant collectées conformément aux conditions mentionnées ci-dessous au paragraphe 2 Politique relative à l'utilisation des cookies.


6 – INFORMATIONS ET DROITS DES TITULAIRES


Conformément à la législation applicable relative à la protection des données personnelles, toute personne concernée par le traitement dispose d'un droit d'interrogation, d'accès, de rectification, d'effacement des données la concernant, ainsi que d'un droit d'opposition pour motif légitime et d'un droit d'opposition à la prospection notamment commerciale.


A cet effet, l'utilisateur à la possibilité depuis son espace personnel de consulter et de rectifier ses données personnelles via la rubrique « INFORMATION », d'en obtenir une copie électronique via la rubrique « DEMANDER MES DONNÉES » et de procéder à leur effacement via la rubrique « EFFACER MES DONNÉES ».


L'exercice de ces droits peut également s'effectuer au travers du formulaire de contact : https://www.passagedelamode-shop.com/nous-contacter ou par courrier postal à l'adresse suivante : PASSAGE DE LA MODE, 28 Rue D'Alger 83000 Toulon, France, accompagné de la photocopie d'une pièce d'identité.
Enfin, l'utilisateur a le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (« CNIL »).


7 – DURÉE DE CONSERVATIONS


Les données personnelles traitées par PASSAGE DE LA MODE sont conservées en fonction de leur finalité conformément à la législation applicable et archivées selon les durées de prescription et de conservation légales et notamment fiscales, commerciales et comptables.



POLITIQUE RELATIVE À L'UTILISATION DES COOKIES


1 – DÉFINITION DES COOKIES


Un cookie est une information déposée sur votre ordinateur, votre téléphone ou tout autre dispositif. Il s'agit de traceurs déposés et lus lors de la consultation d'un site internet. Il contient plusieurs données : le nom du domaine qui l'a déposé, une valeur ainsi qu'une date d'expiration si applicable.


2 – FINALITÉS DES COOKIES SUR LE SITE


Nous utilisons des cookies pour suivre l'usage de notre site passagedelamode-shop.com par nos clients et comprendre leur préférences. Cela nous permet de fournir des services à nos clients et d'améliorer leur expérience en ligne. Nous utilisons également des cookies pour obtenir des informations générales sur le trafic du site et de ses interactions, pour identifier des tendances et obtenir des statistiques, et ainsi améliorer notre site. Il y a trois catégories de cookies utilisés sur notre site :

- Cookies fonctionnels : Ces cookies sont requis pour les fonctionnalités basiques du site et sont par conséquent toujours actifs. Cela correspond notamment aux cookies qui permettent de vous reconnaître lorsque vous visitez notre site au cours d’une même session ou, si vous le souhaitez, d’une session à l'autre. Ils permettent d’établir votre panier d’achat et la procédure de paiement mais également d’assurer la sécurité des échanges et le respect de la réglementation.

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Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en vous rendant sur les “Paramètres des Cookies” figurant au bas de chaque page de notre site.


3 – DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES COLLECTÉES PAR LES COOKIES


Les données collectées par les cookies sont conservées pendant une durée maximale de 12 mois à compter de votre première visite du site.


4 – GESTION DES COOKIES


Il vous est possible de supprimer les cookies de votre ordinateur, de votre téléphone ou tout autre dispositif à tout moment en suivant les modalités mentionnées ci-dessous, selon les navigateurs.


Sous Google Chrome, vous trouverez la marche à suivre à l'adresse suivante : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Sur Mozilla Firefox, vous trouverez la marche à suivre à l'adresse suivante : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Sur Internet Explorer, vous trouverez la marche à suivre à l'adresse suivante : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Sur Safari, vous trouverez la marche à suivre à l'adresse suivante : http://safari.helpmax.net/fr/securite-et-confidentialite/gestion-des-cookies


Nous vous informons qu'il vous est également possible de choisir de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur directement dans les réglages du serveur de votre navigateur.
Pour ce faire, vous trouverez plus d'informations sur la marche à suivre en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser. Cependant, il est à noter que votre expérience de navigation sur le site pourra alors être limitée.